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Cavagnac Lake 
LIEU DIT CAVAGNAC
12390 Bournazel
www.cavagnac.com
tel : +33 565632318

Renseignements juridiques

Nom commercial :        .......................................................
Activité :                        ...............................................................
Catégorie :                    ..........................................................
Siège social :                Lac de Cavagnac 12390 BOURNAZEL
Forme juridique    :      Société à responsabilité limitée
Duré de la société :      99 ans.
Mode d' exploitation : ..................................................................
    
SIRET :                    ........................................
TVA :                       .............................................
RCS :                       ...........................................
Capital social :       5.000,00 EURO
Immatriculation    :......................................
Nationalité :            France

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.      La vente d’objet de contrefaçon,
.      Les produits et prestations à caractères racistes, sectaires ou pouvant constituer une incitation à la haine, à la violence ou à la débauche.
.      Les produits et prestations à caractère pédophile,
.      Et plus généralement toute prestation et tout produit contrevenant à l’ordre public et aux bonnes mœurs et pouvant encourir une qualification pénale.
De la vente de prestations ou produits pouvant porter atteinte à l’image du Crédit Agricole et ne répondant pas à ses valeurs, même si ces prestations ou produits ne sont pas strictement illicites, comme par exemple, les sites :

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.      D’astrologie et de voyance,
.      A caractère politique et religieux,
.      De rencontres, pouvant être considérés comme contrevenant à l’ordre public et aux bonnes mœurs.

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